- Parameters
- >> Impôts sur le revenu
- >> Computation of the income tax
- >> Quotient familial, abattements DOM et décote
- >> Quotient familial et parts supplémentaires
Cas spécifiques concernant les contribuables en couple ou avec au moins une personne à charge, donnant lieu à des parts supplémentaires de quotient familial (IR)
Cas spécifiques concernant les contribuables en couple ou avec au moins une personne à charge, donnant lieu à des parts supplémentaires de quotient familial (IR)
- Parent isolé (case T)
- Enfant titulaire de la carte invalidité ou CMI-invalidité
- Contribuable invalide et marié
- Contribuable invalide, seul, avec au moins une personne à charge
- Contribuable marié, de plus de 74 ans, avec carte du combattant ou pension militaire d'invalidité ou de victime de guerre
- Personne à charge titulaire de la carte invalidité ou CMI-invalidité
- Enfant du conjoint décédé, à charge pour la personne veuve
Caractéristiques
Ces paramètres sont énumérés dans l'article 195 du code général des impôts, à compter du 2. Seuls not6 et isol sont dans d'autres articles, respectivement l'article 196 (not6) et le II du 194 (isol).